Code sanitaire pour les animaux terrestres
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Code sanitaire pour les animaux terrestres |
Titre 5.
Mesures commerciales, procédures d'importation et d'exportation et certification vétérinaire
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Obligations générales en matière de certification |
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Procédures de certification |
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Procédures internes à l’OIE en rapport avec l’Accord sur l’Application des mesures phytosanitaires et sanitaires de l’Organisation mondiale du commerce |
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Mesures zoosanitaires applicables avant le départ et au départ |
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Mesures zoosanitaires applicables durant le transit entre le lieu de départ dans le pays exportateur et le lieu d’arrivée dans le pays importateur |
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Postes frontaliers et stations de quarantaine dans le pays importateur |
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Mesures zoosanitaires applicables à l’arrivée |
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Transfert international et confinement en laboratoire d’agents pathogènes des animaux |
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Mesures de quarantaine applicables aux primates non humains |
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Modèles de certificats vétérinaires pour le commerce international des animaux vivants, des œufs à couver et des produits d’origine animale |
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Modèle de certificat vétérinaire pour les déplacements de chiens, de chats et de furets à partir de pays considérés comme infectés par le virus rabique |
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Modèle de passeport pour les déplacements internationaux des chevaux de compétition |
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Modèle de certificat vétérinaire pour le commerce international des animaux de laboratoire |
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2012 ©OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres |
