Organisation Mondiale de la Santé Animale

Taille de la police:

Langue :

Search:

Recherche avancée

Accueil > Normes de l’OIE sur le bien-être animal

Normes de l'OIE sur le bien-être animal

 

Normes internationales de référence

Réseau mondial d’expertise scientifique

Autres lignes directrices

 

Normes internationales de référence

Les premières Normes de l’OIE portant sur le sujet ont été publiées respectivement dans le Code terrestre en 2004 et dans le Code aquatique en 2008. Elles sont régulièrement actualisées en fonction de l’évolution des connaissances scientifiques et complétées progressivement afin de couvrir différents aspects du bien-être. Comme l’ensemble des Normes de l’OIE, ces textes se fondent sur des bases scientifiques.

Une consultation des États membres ainsi que d’experts et d'organisations gouvernementales et non-gouvernementales internationales concernées par le sujet est assurée tout au long de leur processus d’élaboration afin de s’assurer de leur pertinence dans le contexte des connaissances scientifiques les plus récentes. Chaque année, l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE adopte des projets de normes nouveaux ou révisés.   
Cliquer sur l’image pour accéder à la vidéo

    sur le processus d'élaboration des Normes

Les premières Normes de  l'OIE afférentes au bien-être animal traitaient du transport des animaux, de leur abattage et de leur mise à mort à des fins sanitaires.  Par la suite, d'autres normes ont  abordé l'utilisation des animaux à des fins de recherche et d'enseignement, le contrôle des populations de chiens errants et le bien-être des équidés.  L'activité normative récente de l'OIE en lien avec le bien-être animal a porté sur les systèmes de production de bovins à viande, de bovins laitiers, de poulets de chair et, dernièrement, sur ceux de porcs. Quatre nouveaux chapitres ont été adoptés en 2012.

Les normes traitant du bien-être animal ne sont pas reconnues dans l'Accord SPS de l'OMC, contrairement à celles afférentes à la santé animale et à la santé publique vétérinaire. Elles sont néanmoins reconnues au niveau international, étant les seules normes sur le sujet à être fondées sur une base scientifique et à être adoptées par l'Assemblée mondiale des Délégués.

L’infographie ci-dessous recense l’ensemble des normes publiées dans les Codes terrestre et aquatique de l’OIE, ainsi que les sujets pour lesquels l’OIE a initié des réflexions :

Cliquer sur l’image pour visualiser l’infographie interactive en mode plein écran


Réseau mondial d’expertise scientifique

L'OIE dispose d'un solide réseau mondial d'expertise scientifique, et rassemble régulièrement des experts sur le sujet pour qu'ils apportent leur contribution au processus d'élaboration de normes.

Centres collaborateurs
L’OIE s’entoure d’un réseau permanent de centres d’expertise qui collaborent à la formulation et à l'application de ses Normes sur le bien-être animal. Désignés par l’Assemblée mondiale des Délégués, ces Centres de référence se doivent de fournir leur aide aux Pays qui le demandent et s’engagent à les soutenir dans la mise en œuvre des Normes de l’OIE. En savoir plus.

Groupes ad hoc sur le bien-être animal
Les Normes de l’OIE sont élaborées à partir de travaux d’experts réunis en groupes ad hoc, auxquels est confiée la tâche spécifique de rédiger et de réviser des projets de Normes. Les rapports de ces groupes ad hoc sont généralement annexés aux rapports de la Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres (Commission du Code) et de la Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques (Commission des animaux aquatiques)  et sont consultables sur une page dédiée du site Internet de l’OIE.

Ancien Groupe de travail sur le bien-être animal
Un Groupe de travail a piloté les activités d'élaboration et de révision des Normes de l'OIE jusqu'en 2017. Les rapports de réunions de ce Groupe de travail sont consultables ici.


Autres lignes directrices

En complément des Normes publiées dans les Codes terrestre et aquatique, l’OIE développe des lignes directrices traitant différentes thématiques, selon l’actualité.

Situations de catastrophes naturelles



En 2016, l’OIE a publié des lignes directrices sur la gestion des catastrophes et la réduction des risques pour la santé et le bien-être des animaux et pour la santé publique vétérinaire, avec pour objectif de renforcer les capacités des Services vétérinaires des Pays membres. L’expérience a montré que les perspectives de récupération et de redressement durable des communautés sinistrées à la suite de catastrophes naturelles sont étroitement liées à l’état dans lequel se trouvent leurs animaux

Haut