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Les normes rassemblées dans le Code sanitaire pour les animaux terrestres (ci-après dénommé Code terrestre) sont destinées à améliorer la santé et le bien-être des animaux terrestres ainsi que la santé publique vétérinaire dans le monde. À cet effet, cet ouvrage prévoit notamment des textes à caractère normatif garantissant la sécurité sanitaire des échanges internationaux d'animaux terrestres (abeilles, mammifères et oiseaux) et de leurs produits dérivés. Les mesures sanitaires y figurant doivent être appliquées par les autorités vétérinaires des pays importateur et exportateur pour assurer la détection précoce, la notification et le contrôle des agents pathogènes afin d'éviter leur transmission aux animaux terrestres et, lorsqu'ils sont responsables de zoonoses, à l'homme ainsi que leur dissémination par le biais des échanges internationaux d'animaux terrestres et de leurs produits dérivés, tout en évitant l'instauration d'entraves commerciales non justifiées à des fins sanitaires.
Les mesures sanitaires recommandées dans le Code terrestre sont formellement adoptées par l'Assemblée mondiale des Délégués. La vingtième édition intègre les amendements apportés au Code terrestre lors de la 79e Session générale tenue en mai 2011.
Ces amendements sont insérés dans les chapitres portant sur les sujets suivants : le glossaire, notification des maladies et informations épidémiologiques, procédures d’auto-déclaration par les Membres et de reconnaissance officielle par l’OIE, les Services vétérinaires, évaluation des Services vétérinaires, communication, conception et mise en œuvre de systèmes d’identification visant à assurer la traçabilité animale, zonage et compartimentation, application de la compartimentation, mesures générales d’hygiène applicables à la collecte de semence et aux centres de traitement, collecte et traitement de la semence de bovins, de petits ruminants et de verrats, collecte et manipulation des embryons du bétail et d’équidés collectés in vivo, recommandations générales sur la désinfection et la désinsectisation, procédures de certification, procédures internes à l'OIE en rapport avec l'Accord sur l'Application des mesures phytosanitaires et sanitaires de l'Organisation mondiale du commerce, mesures de quarantaine applicables aux primates non humains, modèles de certificats vétérinaires pour le commerce international des animaux vivants, des œufs à couver et des produits d'origine animale, maîtrise des dangers zoosanitaires et sanitaires associés à l’alimentation animale, procédures de sécurité biologique dans le cadre de la production avicole, prévention, détection et maîtrise des infections à Salmonella dans les élevages de volailles, transport des animaux par voie terrestre, transport des animaux par voie aérienne, abattage des animaux, mise à mort d’animaux à des fins de contrôle des maladies, contrôle des populations de chiens errants, utilisation d’animaux pour la recherche et l’enseignement, fièvre charbonneuse, maladie d’Aujeszky, fièvre catarrhale du mouton, fièvre aphteuse, stomatite vésiculeuse, influenza aviaire, maladie de Newcastle, péripneumonie contagieuse bovine, dermatose nodulaire contagieuse, grippe équine, artérite virale équine, infection à Chlamydophila abortus et tremblante.
Cette édition intègre un nouveau chapitre dédié à la communication.
Les chapitres relatifs au choléra aviaire, à l’encéphalomyélite à teschovirus, à l’entérite virale du canard, à la maladie de Marek et à la tuberculose aviaire ont été supprimés de cette édition.
L'élaboration des normes et des recommandations de l'OIE est le fruit d'un travail assidu entrepris depuis 1960 par une des commissions spécialisées de l'OIE, appelée Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres. Cette Commission fait appel aux meilleurs spécialistes mondiaux pour préparer de nouveaux projets d'articles destinés au Code terrestre ou bien procéder à la révision des articles existants en fonction des progrès de la science vétérinaire.
Le fait que les mesures figurant dans le Code terrestre résultent d'un large consensus des Autorités vétérinaires des Membres de l'OIE et que cet ouvrage ait été retenu par l'Organisation mondiale du commerce dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires pour être la norme internationale en matière de santé animale et de zoonoses, lui confèrent une valeur double.
Le Code terrestre de l'OIE constitue un ouvrage de référence indispensable aux responsables des Autorités vétérinaires, des services d’importation et d’exportation, aux épidémiologistes, ainsi qu’aux personnes intéressées par le commerce international.
Un guide est inclus à l'attention des utilisateurs du Code terrestre.
Le Code terrestre fait l'objet d'éditions annuelles sur support papier dans les trois langues officielles de l'OIE (anglais, espagnol et français), ainsi qu'en russe. Le contenu de la vingtième édition du Code terrestre peut être consulté sur le web au format html.
Code terrestre |
Réf. : F 186 |
Contact: trade.dept@oie.int