Organisation Mondiale de la Santé Animale

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Code sanitaire pour les animaux terrestres

Les normes rassemblées dans le Code sanitaire pour les animaux terrestres (ci-après dénommé Code terrestre) sont destinées à améliorer la santé et le bien-être des animaux terrestres ainsi que la santé publique vétérinaire dans le monde. À cet effet, cet ouvrage prévoit notamment des textes à caractère normatif garantissant la sécurité sanitaire des échanges internationaux d'animaux terrestres (abeilles, mammifères et oiseaux) et de produits d'animaux terrestres. Les mesures sanitaires qui y figurent doivent être appliquées par les autorités vétérinaires des pays importateur et exportateur pour  assurer la détection précoce, la notification et le contrôle des agents pathogènes afin d'éviter leur transmission aux animaux terrestres et, lorsqu'ils sont responsables de zoonoses, à l'homme ainsi que leur dissémination par le biais des échanges internationaux d'animaux terrestres et de produits qui en sont issus, tout en évitant l'instauration d'entraves commerciales non justifiées à des fins sanitaires.

Les mesures sanitaires recommandées dans le Code terrestre sont formellement adoptées par l'Assemblée mondiale des Délégués. La vingt-quatrième édition intègre les amendements apportés au Code terrestre lors de la 83e Session générale tenue en mai 2015.

Cette édition comporte une version actualisée du sommaire, du guide de l’utilisateur et du glossaire, et quantité d’informations enrichies sur les thèmes suivants :  procédures d'auto-déclaration et de reconnaissance officielle prévues par l'OIE, évaluation des Services vétérinaires, collecte et manipulation des embryons du bétail et d'équidés collectés in vivo, sous-population de chevaux à statut sanitaire élevé, obligations générales en matière de certification, procédures de certification, prévention, détection et maîtrise des salmonelles dans les élevages de volailles, harmonisation des programmes nationaux de surveillance et de suivi de l'antibiorésistance, analyse des risques d'antibiorésistance résultant de l'utilisation des agents antimicrobiens chez les animaux, bien-être animal dans les systèmes de production de poulets de chair, infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine, infection à Brucella abortus, B. melitensis et B. suis, infection par le virus de la fièvre aphteuse, infection par le virus de la fièvre de la vallée du Rift, infection par les virus de l'influenza aviaire et encéphalopathie spongiforme bovine.

Elle intègre également trois nouveaux chapitres, l’un portant sur le bien-être animal dans les systèmes de production de bovins laitiers (7.11.), l'autre sur l'infection par le virus de la maladie hémorragique épizootique (8.7.) et le troisième sur l'infection à Taenia solium (15.3.).

L'élaboration des normes et des recommandations de l'OIE est le fruit d'un travail assidu entrepris depuis 1960 par une des commissions spécialisées de l'OIE, appelée Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres. Cette Commission fait appel aux meilleurs spécialistes mondiaux pour préparer de nouveaux projets d'articles destinés au Code terrestre ou bien procéder à la révision des articles existants en fonction des progrès de la science vétérinaire.

Le fait que les mesures figurant dans le Code terrestre résultent d'un large consensus des Autorités vétérinaires des Membres de l'OIE et que cet ouvrage ait été retenu par l'Organisation mondiale du commerce dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires pour être la norme internationale en matière de santé animale et de zoonoses, lui confèrent une valeur double.

Le Code terrestre de l'OIE constitue un ouvrage de référence indispensable aux responsables des Autorités vétérinaires, des services d’importation et d’exportation, aux épidémiologistes, ainsi qu’aux personnes intéressées par le commerce international.

Le Code terrestre fait l'objet d'éditions annuelles sur support papier dans les trois langues officielles de l'OIE (anglais, espagnol et français), ainsi qu'en russe. Le contenu de la vingt-quatrième édition du Code terrestre peut être consulté sur le web au format html.

Code terrestre
24e édition, 2015
Format : 21 x 29,7 cm
ISBN du volume I : 978-92-9044-968-3

ISBN du volume II : 978-92-9044-969-0

Réf. : F 225
Prix : 60 euros

Contact : trade.dept@oie.int

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