Organisation Mondiale de la Santé Animale

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Code sanitaire pour les animaux terrestres

Les normes rassemblées dans le Code sanitaire pour les animaux terrestres (ci-après dénommé par le Code terrestre) sont destinées à améliorer la santé et le bien-être des animaux terrestres ainsi que la santé publique vétérinaire dans le monde. À cet effet, cet ouvrage prévoit notamment des textes à caractère normatif garantissant la sécurité au plan sanitaire des échanges internationaux d'animaux terrestres (mammifères, reptiles,  oiseaux et abeilles) et de produits d'animaux terrestres. Les mesures sanitaires qui y figurent doivent être appliquées par les autorités vétérinaires des pays importateur et exportateur pour  assurer la détection précoce, la notification et le contrôle des agents pathogènes afin d'éviter leur transmission aux animaux terrestres et, lorsqu'ils sont responsables de zoonoses, à l'homme ainsi que leur dissémination par le biais des échanges internationaux d'animaux terrestres et de produits qui en sont issus, tout en évitant l'instauration d'entraves commerciales non justifiées à des fins sanitaires.

Les mesures sanitaires recommandées dans le Code terrestre sont formellement adoptées par l'Assemblée mondiale des Délégués. La vingt-sixième édition intègre les amendements apportés au Code terrestre lors de la 85e Session générale tenue en mai 2017.

 

Cette édition comporte une version actualisée du sommaire et du glossaire et le texte révisé des chapitres suivants :

– critères d’inclusion d’une maladie, d'une infection ou d'une infestation dans la liste de l’OIE (article 1.2.1.) ;

– maladies, infections et infestations listées par l’OIE (préambule du chapitre 1.3.) ;

– transfert nucléaire de cellules somatiques chez le bétail et les chevaux d’élevage (article 4.11.4.) ;

– sous-population de chevaux à statut sanitaire élevé (article 4.16.3.) ;

– procédures internes à l’OIE en rapport avec l’Accord sur l’application des mesures phytosanitaires et sanitaires de l’Organisation mondiale du commerce (chapitre 5.3.) ;

– bien-être animal dans les systèmes de production de bovins laitiers (article 7.11.6.) ;

– bien-être des équidés de travail (chapitre 7.12.) ;

– infection par les virus de l’influenza aviaire (article 10.4.25.) ;

– infection par le virus de la dermatose nodulaire contagieuse (chapitre 11.9.) ;

– infection par le virus de la peste porcine africaine (chapitre 15.1.).

 Cette édition inclut également cinq nouveaux chapitres portant sur les sujets suivants :

– critères appliqués par l’OIE pour l’évaluation de la sécurité sanitaire des marchandises ;

– prévention et contrôle des salmonelles dans les systèmes de production de bovins ;

– prévention et contrôle  des salmonelles dans les systèmes de production de porcs ;

– infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis ;

– infection par le virus du syndrome dysgénésique et respiratoire du porc.

L'élaboration des normes et des recommandations de l'OIE est le fruit d'un travail assidu entrepris depuis 1960 par une des commissions spécialisées de l'OIE, appelée Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres. Cette Commission fait appel aux meilleurs spécialistes mondiaux pour préparer de nouveaux projets d'articles destinés au Code terrestre ou bien procéder à la révision des articles existants en fonction des progrès de la science vétérinaire.

Le fait que les mesures figurant dans le Code terrestre résultent d'un large consensus des Autorités vétérinaires des États membres de l'OIE et que cet ouvrage ait été retenu par l'Organisation mondiale du commerce dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires pour être la norme internationale en matière de santé animale et de zoonoses, lui confèrent une valeur double.

Le Code terrestre de l'OIE constitue un ouvrage de référence indispensable aux responsables des Autorités vétérinaires, des services d’importation et d’exportation, aux épidémiologistes, ainsi qu’aux personnes intéressées par le commerce international.

Le Code terrestre fait l'objet d'éditions annuelles sur support papier dans les trois langues officielles de l'OIE (anglais, espagnol et français), ainsi qu'en russe. Le contenu de la vingt-sixième édition du Code terrestre peut être consulté sur le site Internet de l'OIE au format html.

Code terrestre
26e édition, 2017
Format : 21 x 29,7 cm
ISBN du volume I : 978-92-95108-37-0

ISBN du volume II : 978-92-95108-38-7

Réf. : F 243
Prix : 60 euros

Contact : standards.dept@oie.int

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