Normes sanitaires : approche axée sur les marchandises

L’Organisation mondiale de la santé animale (OIE) a entrepris, sous les auspices de ses Commissions spécialisées (Commission scientifique, Commission du Code, Commission des laboratoires et Commission des animaux aquatiques), de nouveaux travaux visant à faciliter les échanges commerciaux de produits d’origine animale (marchandises). L’objectif poursuivi au travers de ces travaux est d’affiner les normes existantes et d’en mettre au point de nouvelles qui soient simples à utiliser et faciles à comprendre et qui assurent la fluidité du commerce des produits dérivés tant d’animaux terrestres que d’animaux aquatiques tout en garantissant leur sécurité sanitaire. Vu que les questions de santé animale et de salubrité des denrées alimentaires associées à ces produits diffèrent, les travaux de l’OIE sont présentés d’une manière distincte bien qu’ils appliquent des principes analogues.

Produits dérivés d’animaux terrestres

L’approche axée sur les marchandises a été progressivement appliquée au Code terrestre, en procédant maladie par maladie. En septembre 2007, la Commission du Code a examiné un document préparé par un expert de l’OIE ; les indications qu’il renferme portent sur l’amélioration de la manière de définir les normes applicables à l’importation de marchandises à l’aide de dispositions figurant dans le Code terrestre .

Vous pouvez consulter le document précité en cliquant sur le lien suivant  « Définition des mesures sanitaires applicables à l'importation des animaux et des produits qui en sont issus »

L’OIE poursuit la collaboration menée avec le Royaume-Uni (par l’entremise du Ministère de l’environnement, de l’alimentation et des affaires rurales [Department for Environment, Food and Rural Affairs ou DEFRA] et du Département pour le développement international [Department for International Development ou DFID]) après avoir lancé une série d’initiatives visant à appuyer le renforcement des échanges commerciaux de marchandises issues d’animaux terrestres, au niveau global, y compris la mise au point de nouveaux programmes de recherche scientifique.

L’OIE a créé un groupe ad hoc d’experts sur le commerce des produits dérivés d’animaux terrestres (marchandises) qui s’est réuni pour la première fois en juillet 2008. Les rapports que les experts ont rédigés sont annexés aux rapports pertinents de la Commission du Code. Ce Groupe ad hoc s’est réuni de nouveau en octobre 2009 dans le but de discuter et valider un rapport technique préparé par un Laboratoire de référence de l’OIE sur les facteurs de risque de fièvre aphteuse qui sont associés au commerce international de viande désossée.

Vous pouvez consulter le texte intégral du document précité en cliquant sur le lien suivant : « Appréciation qualitative du risque de propagation de la fièvre aphteuse associé au commerce international de la viande de boeuf désossée (facteur de risque lié à la marchandise) ». 

Produits dérivés d’animaux aquatiques

Le Groupe ad hoc de l’OIE sur la sécurité sanitaire des produits dérivés d’animaux aquatiques s’est réuni à cinq reprises (août 2008, février 2009, août 2009, février 2010 et août 2010). Les rapports que les experts ont rédigés sont annexés aux rapports pertinents de la Commission des animaux aquatiques. La prochaine convocation de ce groupe aura lieu en janvier 2011.

Les Membres du Groupe ad hoc ont pris note du fait que l’on assistait à un accroissement de la production mondiale et des échanges commerciaux de divers produits issus d’animaux aquatiques et que de notables lacunes ont été relevées dans les connaissances scientifiques sur les effets de la transformation agro-alimentaire sur l’inactivation des agents pathogènes hébergés par les animaux aquatiques.

Le Groupe ad hoc a mis au point des critères qui pourraient être utilisés lors de la démarche d’appréciation de la sécurité sanitaire des marchandises d’origine animale aquatique quel que soit le statut sanitaire de la population dont elles sont issues (voir chapitre 5.3. du Code aquatique). Ce Groupe a conduit une appréciation des produits dérivés d'animaux aquatiques énumérés aux articles X.X.3. et X.X.11./12. des chapitres relatifs au syndrome de Taura, à la nécrose hématopoïétique épizootique et à l'infection à Bonamia ostreae en les confrontant à ces critères. La liste révisée de ces produits a été adoptée par l'Assemblée mondiale des Délégués en mai 2010. Les travaux menés à l'heure actuelle par le Groupe ad hoc consiste à apprécier les produits dérivés d'animaux aquatiques cités dans tous les chapitres dédiés aux maladies qui figurent dans le Code aquatique en les confrontant aux critères fixés.

Contact : trade.dept@oie.int