Organisation Mondiale de la Santé Animale

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Code sanitaire pour les animaux terrestres

Les normes rassemblées dans le Code sanitaire pour les animaux terrestres (ci-après désigné par le Code terrestre) sont destinées à améliorer la santé et le bien-être des animaux terrestres ainsi que la santé publique vétérinaire dans le monde. À cet effet, cet ouvrage prévoit notamment des textes à caractère normatif garantissant la sécurité au plan sanitaire des échanges internationaux d'animaux terrestres (mammifères, reptiles,  oiseaux et abeilles) et de produits d'animaux terrestres. Les mesures sanitaires qui y figurent doivent être appliquées par les autorités vétérinaires des pays importateur et exportateur pour  assurer la détection précoce, la notification et le contrôle des agents pathogènes afin d'éviter leur transmission aux animaux terrestres et, lorsqu'ils sont responsables de zoonoses, à l'homme ainsi que leur dissémination par le biais des échanges internationaux d'animaux terrestres et de produits qui en sont issus, tout en évitant l'instauration d'entraves de nature sanitaire non justifiées au commerce.

Les mesures sanitaires recommandées dans le Code terrestre sont formellement adoptées par l'Assemblée mondiale des Délégués. La vingt-septième édition intègre les amendements apportés au Code terrestre lors de la 86e Session générale tenue en mai 2018.

 

 
Normes internationales de l'OIE : la clé de l'amélioration de la santé et du bien-être des animaux

 

 

 Cette édition comporte une version actualisée du sommaire, du guide de l’utilisateur et du glossaire, et le texte révisé des articles et des chapitres suivants :

– Maladies, infections et infestations listées par l’OIE (articles 1.3.1., 1.3.2., 1.3.4. et 1.3.5.) ;

– Procédures d’auto-déclaration et de reconnaissance officielle prévues par l’OIE (chapitre 1.6.) ;

– Analyse des risques à l’importation (articles 2.1.1. et 2.1.3.) ;

– Critères appliqués par l'OIE pour l'évaluation de la sécurité sanitaire des marchandises (chapitre 2.2.) ;

– Zonage et compartimentation (chapitre 4.3.) ;

– Collecte et manipulation des ovocytes et des embryons produits in vitro du bétail et de chevaux (chapitre 4.8.) ;

– Le rôle des Services vétérinaires dans les systèmes de sécurité sanitaire des aliments (chapitre 6.2.) ;

– Harmonisation des programmes nationaux de surveillance et de suivi de la résistance aux agents antimicrobiens (chapitre 6.8.) ;

– Suivi des quantités d’agents antimicrobiens utilisées chez les animaux servant à la production de denrées alimentaires et détermination des profils d’utilisation (chapitre 6.9.) ;

– Prévention et maîtrise des salmonelles dans les systèmes de production commerciale de porcs (articles 6.14.2., 6.14.3. et 6.14.16.) ;

– Introduction aux recommandations relatives au bien-être animal (chapitre 7.1.) ;

– Bien-être des équidés de travail (article 7.12.7.) ;

– Infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine (chapitre 8.3.) ;

– Infection à Brucella abortus, B. melitensis et B. suis (article 8.4.10.);

– Infection par le virus de la peste bovine (article 8.16.2.) ;

– Infection par le virus de la dermatose nodulaire contagieuse (articles 11.9.4., 11.9.5., 11.9.6. et 11.9.15. ) ;

– Infection à Burkholderia mallei (Morve) (chapitre 12.10.).

 Cette édition inclut également neuf nouveaux chapitres traitant des sujets suivants :

– Demande de reconnaissance officielle par l’OIE du statut indemne de peste équine (chapitre 1.7.) ;

– Demande de reconnaissance officielle par l’OIE du statut au regard du risque d’encéphalopathie spongiforme bovine (chapitre 1.8.) ;

– Demande de reconnaissance officielle par l’OIE du statut indemne de peste porcine classique (chapitre 1.9.) ;

– Demande de reconnaissance officielle par l’OIE du statut indemne de péripneumonie contagieuse bovine (chapitre 1.10.) ;

– Demande de reconnaissance officielle par l’OIE du statut indemne de fièvre aphteuse (chapitre 1.11.) ;

– Demande de reconnaissance officielle par l’OIE du statut indemne de peste des petits ruminants (chapitre 1.12.) ;

– Vaccination (chapitre 4.17.) ;

– Introduction aux recommandations relatives à la santé publique vétérinaire (chapitre 6.1.) ;

– Bien-être animal dans les systèmes de production de porcs (chapitre 7.13.).

L'élaboration des normes et des recommandations de l'OIE est le fruit d'un travail assidu entrepris depuis 1960 par une des commissions spécialisées de l'OIE, appelée Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres. Cette Commission fait appel aux meilleurs spécialistes mondiaux pour préparer de nouveaux projets d'articles destinés au Code terrestre ou bien procéder à la révision des articles existants en fonction des progrès de la science vétérinaire.

Le fait que les mesures figurant dans le Code terrestre résultent d'un large consensus des Autorités vétérinaires des États membres de l'OIE et que cet ouvrage ait été retenu par l'Organisation mondiale du commerce dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires pour être la norme internationale en matière de santé animale et de zoonoses, lui confèrent une valeur double.

Le Code terrestre de l'OIE constitue un ouvrage de référence indispensable aux responsables des Autorités vétérinaires, des services d’importation et d’exportation, aux épidémiologistes, ainsi qu’aux personnes intéressées par le commerce international.

Le Code terrestre fait l'objet d'éditions annuelles sur support papier dans les trois langues officielles de l'OIE (anglais, espagnol et français), ainsi qu'en russe. Le contenu de la vingt-septième édition du Code terrestre peut être consulté sur le site Internet de l'OIE au format html

Code terrestre
27e édition, 2018
Format : 21 x 29,7 cm
ISBN du volume I :978-92-95108-61-5

ISBN du volume II : 978-92-95108-62-2

Réf. : F 246
Prix : 100 euros

Contact : standards.dept@oie.int

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