Date de mise à jour : 09/08/2007

Code sanitaire pour les animaux terrestres

L'objectif du Code sanitaire pour les animaux terrestres (ci-après dénommé Code terrestre) est d'assurer la sécurité sanitaire des échanges internationaux d'animaux terrestres et de leurs produits dérivés, grâce à la définition détaillée des mesures sanitaires que les Autorités vétérinaires des pays importateur et exportateur doivent appliquer afin d'éviter le transfert d'agents pathogènes pour l'animal ou pour l'homme, tout en prévenant l'instauration de barrières sanitaires injustifiées.

Les mesures sanitaires recommandées dans le Code terrestre (présentées sous forme de normes et de recommandations) sont formellement adoptées par le Comité international de l'OIE qui rassemble tous les Délégués des Membres de l'OIE et constitue l'organe suprême de l'organisation. La dix-huitième édition intègre les amendements apportés au Code terrestre lors de la 77e Session générale tenue en mai 2009.

Ces amendements sont insérés dans les chapitres portant sur les sujets suivants : glossaire, surveillance de la santé animale, analyse des risques à l'importation, mesures zoosanitaires applicables avant et lors d'un départ, postes frontaliers et stations de quarantaine dans le pays importateur, conception et mise en œuvre de systèmes d'identification visant à assurer la traçabilité animale, zonage et compartimentation, application de la compartimentation, collecte et traitement de la semence de bovins, de petits ruminants et de verrats, considérations générales pour que la semence soit collectée et manipulée dans des conditions d'hygiène satisfaisantes, collecte et manipulation des embryons du bétail et d'équidés collectés in vivo, collecte et manipulation des ovocytes/embryons du bétail et d'équidés produits in vitro, collecte et manipulation des ovocytes/embryons du bétail et d'équidés micromanipulés, transfert nucléaire de cellules somatiques chez le bétail et chez les chevaux d'élevage, certification, le rôle des Services vétérinaires dans la sécurité sanitaire des denrées alimentaires, fièvre aphteuse, rage, fièvre catarrhale du mouton, peste bovine, acarapisose des abeilles mellifères, loque américaine des abeilles mellifères, loque européenne des abeilles mellifères, infestation par le petit coléoptère des ruches (Aethina tumida), infestation des abeilles mellifères par l'acarien Tropilaelaps, varroose des abeilles mellifères, influenza aviaire, maladie de Newcastle, encéphalopathie spongiforme bovine, tuberculose bovine, péripneumonie contagieuse bovine, peste équine, grippe équine, rhinopneumonie équine, artérite virale équine, tremblante, peste porcine classique, fièvre de la Vallée du Rift, cysticercose bovine et encéphalomyélite à Teschovirus.

La présente édition intègre deux nouveaux chapitres dédiés à la tuberculose bovine chez les cervidés d'élevage et à la fièvre de West Nile, ainsi que six nouveaux chapitres se rapportant à la surveillance des arthropodes vecteurs de maladies animales, à la prévention, à la détection et à la maîtrise des infections à Salmonella dans les élevages de volailles, à l'introduction aux recommandations visant à prévenir les antibiorésistances, au contrôle des populations de chiens errants, à la maîtrise des dangers sanitaires et zoosanitaires significatifs liés à l'alimentation animale ainsi qu'aux procédures d'autodéclaration par les Membres et à celles de reconnaissance officielle par l'OIE de l'absence de maladie.

Le chapitre relatif à la leptospirose a été supprimé de la présente édition.

L'élaboration des normes et des recommandations de l'OIE est le fruit d'un travail assidu entrepris depuis 1960 par une des commissions spécialisées de l'OIE, appelée Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres. Cette Commission fait appel aux meilleurs spécialistes mondiaux pour préparer de nouveaux projets d'articles destinés au Code terrestre ou bien procéder à la révision des articles existants en fonction des progrès de la science vétérinaire.

Le fait que les mesures figurant dans le Code terrestre résultent d'un large consensus des Autorités vétérinaires des Membres de l'OIE et que cet ouvrage ait été retenu par l'Organisation mondiale du commerce dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires pour être la norme internationale en matière de santé animale et de zoonoses, lui confèrent une valeur double.

Le Code terrestre de l'OIE constitue un ouvrage de référence indispensable aux responsables des Autorités vétérinaires, des services d’importation et d’exportation, aux épidémiologistes, ainsi qu’aux personnes intéressées par le commerce international.

Un guide est inclus à l'attention des utilisateurs du Code terrestre.

Le Code terrestre fait l'objet d'éditions annuelles sur support papier dans les trois langues officielles de l'OIE (anglais, espagnol et français), ainsi qu'en russe. Le contenu de la dix-huitième édition du Code terrestre peut être consulté sur le web au format html.

Code terrestre 18e édition, 2009 Format : 21 x 29,7 cm ISBN du volume 1 : 978-92-9044-744-3 ISBN du volume 2 : 978-92-9044-745-0

Réf. : F 146 Prix : 55 euros

Contact : trade.dept@oie.int