Processus d’établissement des normes

L’OIE met régulièrement à jour ses normes internationales conformément à son processus de normalisation, qui repose sur les connaissances scientifiques les plus récentes. Il s’agit d’un processus inclusif qui comprend la participation des Membres de l’OIE et des organisations internationales partenaires. Veuillez regarder la vidéo ci-dessous pour mieux comprendre comment les normes internationales de l’OIE sont élaborées.


Normes internationales de l’OIE : Comment sont-elles élaborées ?

La Commission spécialisée concernée examine les demandes d’élaboration de nouvelles normes ou de révision de normes existantes reçues de diverses parties prenantes, notamment des Membres, des organisations internationales partenaires et de son réseau scientifique. Ces demandes sont examinées, classées par ordre de priorité et incluses dans ses plans de travail respectifs. Les Groupes ad hoc et les Groupes de travail de l’OIE peuvent être sollicités pour traiter de sujets spécifiques afin de s’assurer que les normes nouvelles ou révisées sont fondées sur les preuves et les connaissances scientifiques les plus récentes. L’avis des Membres de l’OIE et des organisations internationales partenaires est systématiquement sollicité par la diffusion de projets de textes et de textes révisés dans le rapport de la Commission spécialisée concernée.

La seule voie d’adoption d’une norme nouvelle ou révisée est l’approbation de l’Assemblée mondiale des Délégués lors de la Session générale annuelle de l’OIE. Les normes nouvellement adoptées dans le Code aquatique ou le Code terrestre sont publiées dans une édition révisée (disponible en ligne ou en version papier) ; ou dans des versions en ligne pour les deux manuels de diagnostic.

De plus amples informations sur les quatre Commissions spécialisées sont disponibles en suivant les liens ci-dessous.
Dates des réunions des Commissions
Dates pour réunions des CommissionsFévrier 2022Septembre 2022
Commission du Code1-1013-22
Commission des laboratoires7-115-9
Commission scientifique7-1819-23
Commission des animaux aquatiques16-2314-21
Dates prévues des prochaines réunions des quatre commissions spécialisées
De plus amples informations sur les groupes de travail et les groupes ad hoc sont disponibles en suivant les liens ci-dessous.