La Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres (la Commission du Code), créée en 1960, est chargée de superviser l’évolution du Code sanitaire pour les animaux terrestres (le Code terrestre) et de veiller à ce qu’il reflète les derniers développements scientifiques actuels.
La Commission du Code comprend six membres élus par l’Assemblée mondiale des délégués pour un mandat de trois ans. Les membres sont des experts de renommée internationale ayant une connaissance approfondie des principales maladies animales visées par le Code terrestre et du commerce international des animaux et des produits d’origine animale. La Commission du Code collabore étroitement avec les autres Commissions spécialisées pour l’expertise scientifique ainsi que pour assurer des approches harmonisées, le cas échéant.
Le règlement intérieur, le mandat de la Commission du Code et les qualifications de ses membres sont disponibles dans les Textes fondamentaux ci-dessous (pp. 5-6).
Règlement intérieur, le mandat de la Commission du Code et les qualifications de ses membres
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