Commission du Code

  • Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres

Sommaire

Créée en 1960, la Commission du Code est chargée de veiller à ce que le Code sanitaire pour les animaux terrestres (ci-après dénommé le Code terrestre) s’appuie sur les informations scientifiques les plus récentes. Le Code terrestre contient les normes relatives aux échanges internationaux d’animaux terrestres et de leurs produits dérivés. Cette Commission, qui se compose de six membres spécialisés dans la réglementation appliquée à la science vétérinaire et originaires de toutes les régions représentées à l’OIE, se réunit plusieurs fois par an pour mettre en oeuvre son programme de travail. Elle fait appel aux meilleurs spécialistes mondiaux pour préparer de nouveaux projets d’articles du Code terrestre et procéder à la révision des articles déjà existants en fonction des progrès de la science vétérinaire. Par ailleurs, la Commission du Code exerce ses activités en étroite collaboration avec la Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques sur des sujets nécessitant l’adoption d’une approche harmonisée, ainsi qu’avec la Commission des normes biologiques et la Commission scientifique pour les maladies animales, afin de s’assurer qu’elle dispose des informations scientifiques les plus récentes pour l’accomplissement de ses travaux. Elle sollicite systématiquement l’avis des Délégués des Pays Membres de l’OIE sur les projets de textes nouveaux ou révisés qu’elle élabore. Lors de chaque Session générale, les Délégués discutent ces projets de textes et les adoptent de manière formelle sous forme de normes de l’OIE. Une fois adoptés, les textes sont introduits dans l’édition suivante du Code terrestre. La Commission est élue par le Comité international pour une période de trois ans.

Mandat, Règlement intérieur, Qualifications des membres

I. Mandat

La Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres de l’OIE a pour mandat de:

1. préparer et favoriser l’adoption par le Comité international de normes, lignes directrices et recommandations en matière de santé animale (y compris de zoonoses), de bien-être animal et de sécurité sanitaire des aliments issus de la production animale, applicables au commerce et aux déplacements internationaux de mammifères, d’oiseaux et d’abeilles, ainsi que de leurs produits. Ces normes, lignes directrices et recommandations visent à réduire dans toute la mesure du possible les risques de transmission des maladies (y compris des zoonoses), en évitant parallèlement les restrictions sanitaires injustifiées.

2. éditer chaque année un recueil de ces normes, lignes directrices et recommandations (le Code sanitaire pour les animaux terrestres de l’OIE – le Code terrestre) dans la présentation et les langues demandées par le Comité.

3. conseiller le Directeur général sur la composition et les activités des Groupes de travail pour le bien-être animal et la sécurité sanitaire des aliments issus de la production animale, et coordonner leurs travaux..

4. élaborer en collaboration avec les autres Commissions spécialisées de l’OIE et avec des experts compétents les chapitres suivants:

a) des chapitres généraux du Code terrestre traitant des questions communes, telles que l’évaluation des services vétérinaires, la certification, la régionalisation, la méthodologie de l’analyse des risques, la résistance antimicrobienne, et qui sont harmonisées avec les recommandations analogues contenues dans le Code sanitaire pour les animaux aquatiques de l’OIE.

b) des chapitres spécifiques des différentes maladies et annexes du Code terrestre qui prennent en compte les informations scientifiques les plus récentes et qui fournissent des directives claires à l’utilisateur concernant les maladies des animaux terrestres de la liste de l’OIE à déclaration obligatoire.

5. identifier les questions qui réclament un examen approfondi et proposer au Directeur général la désignation d’experts ou la constitution de Groupes ad hoc d’experts pour examiner spécialement ces questions, et le cas échéant, prendre part au travail de ces Groupes..

6. conseiller le Directeur général sur les questions relevant de sa compétence soulevées ou examinées au sein d’autres organisations internationales (telles que la Commission du Codex Alimentarius, la Convention internationale pour la protection des végétaux et l’OMC) ou dans d’autres cadres.

7. représenter l’OIE lors des conférences scientifiques et spécialisées à la demande expresse du Directeur général.

II. Règlement intérieur
Article 1

La Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres de l’OIE se compose d’un Bureau comprenant un Président, un Vice-Président et un Secrétaire général ainsi que de trois autres membres.

Article 2

Le Comité élit les membres du Bureau à titre individuel, puis les trois autres membres, en prenant en considération la nécessité d’une représentation équilibrée sur le plan géographique et en tenant compte des compétences requises.

Les membres de la Commission sont élus pour une période de trois ans.

Leur mandat est renouvelable.

Les postes vacants doivent être pourvus avant les élections prévues au premier alinéa.

Article 3

La Commission se réunit au moins une fois par an pour examiner les commentaires des membres, réviser les chapitres en tant que de besoin et mettre la dernière main aux chapitres qui doivent être présentés pour adoption. Elle tient au moins une fois par an une réunion avec la Commission scientifique et avec la Commission des animaux aquatiques et le cas échéant avec d’autres Commissions spécialisées. Une réunion spéciale peut être organisée immédiatement avant la Session générale.

Article 4

Le Bureau de la Commission se réunit autant de fois que le Directeur général l’estime nécessaire, en des lieux définis par ce dernier, en concertation avec le Président de la Commission.

Article 5

Des spécialistes des organisations nationales/régionales/internationales et des membres des Centres collaborateurs et Laboratoires de référence de l’OIE, désignés par le Directeur général, assistent si besoin à certaines parties des réunions de la Commission ou du Bureau pour des sujets relevant de leur compétences.

Article 6

Á la fin de chaque réunion, le Secrétaire général de la Commission établit et transmet au Directeur général un compte rendu des délibérations, un projet de programme de travail et les propositions de dates de la prochaine réunion.

Article 7

La Commission met à disposition du Directeur général, le 1er février de chaque année au plus tard, les textes devant être soumis pour adoption ou commentaires à la prochaine Session générale du Comité. Ces textes sont adressés par le Bureau central aux Pays Membres pour examen et observations éventuelles de leur part avant la Session générale.

Article 8

Le Président de la Commission présente chaque année au Comité un compte rendu des activités de la Commission et le texte des résolutions qu’il souhaite voir adoptées par le Comité.

Article 9

Lors du compte rendu au Comité des activités de la Commission, le Président de la Commission présente, en s’appuyant sur les chapitres du Code terrestre, les propositions des versions finales des textes sur lesquelles les Pays Membres ont été consultés conformément aux dispositions de l’article 7.

Article 10

La correspondance entre la Commission et les personnalités ou organismes qu’elle souhaite consulter est assurée par le Directeur général.

Article 11

Le Président de la Commission, en concertation avec le Bureau, consulte périodiquement les Pays Membres pour déterminer si le contenu du Code terrestre, en tant que norme internationale, continue de répondre à leurs besoins.

Article 12

Le Bureau central assiste le Secrétaire général de la Commission pour l’élaboration des comptes rendus de réunion et la préparation des rapports, notamment en apportant une aide de secrétariat, et en mettant à disposition un équipement de traitement de texte et des services de traduction.

III. Qualifications des membres

Les membres de la Commission sont des vétérinaires ayant une vaste connaissance des principales maladies animales, une expérience et des compétences concernant les aspects sanitaires du commerce international des animaux et des produits d’origine animale, ainsi qu’une connaissance et une expérience pratique des règles de ce commerce international.

Rapports 

Réunion de la Commission du Code (février 2021)F_TAHSC_FEVRIER2021_PARTIE A.pdf (1400 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2021_PARTIEB
Réunion de la Commission du Code (septembre 2020)F_TAHSC_SEPTEMBRE2020_INTRO.pdf (606 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2020_PARTIE_A.pdf (667 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2020_PARTIE_B.pdf (1112 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2020_PARTIE_C.pdf (859 Ko)
Réunion de la Commission du Code (février 2020)F_TAHSC_FEVRIER2020_INTRO.pdf (554 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2020_PARTIE_A.pdf (1,31 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2020_PARTIE_B.pdf (288 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2020_PARTIE_C.pdf (254 Ko)
Réunion de la Commission du Code (septembre 2019)F_TAHSC_SEPTEMBRE2019_INTRO.pdf (391 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2019_PARTIE_A.pdf (1349 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2019_PARTIE_B.pdf (593 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2019_PARTIE_C.pdf (985 Ko)
Réunion de la Commission du Code (février 2019)F_TAHSC_FEVRIER2019_INTRO.pdf (439 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2019_PARTIE_A.pdf (422 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2019_PARTIE_B.pdf (479 Ko)
Réunion de la Commission du Code (septembre 2018)F_TAHSC_SEPTEMBRE2018_INTRO.pdf (354 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2018_PARTIE_A.pdf (388 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2018_PARTIE_B.pdf (989Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2018_PARTIE_C.pdf (855 Ko)
Réunion de la Commission du Code (février 2018)F_TAHSC_FEVRIER2018_INTRO.pdf (536Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2018_PARTIE_A.pdf (Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2018_PARTIE_B.pdf (Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2018_PARTIE_C.pdf (808 Ko)
Réunion de la Commission du Code (septembre 2017)F_TAHSC_SEPTEMBRE2017_INTRO.pdf (451 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2017_PARTIE_A.pdf
 (832 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2017_PARTIE_B.pdf (486 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2017_PARTIE_C.pdf (861 Ko) 
Réunion de la Commission du Code
(février 2017)
F_TAHSC_FEVRIER2017_INTRO.pdf (501Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2017_PARTIE A.pdf (854Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2017_PARTIE B.pdf (1026Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2017_PARTIE C.pdf (882 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2017_PARTIE D.pdf (681 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2017_PARTIE E.pdf (357 Ko)
Réunion de la Commission du Code
(septembre 2016)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2016_INTRO.pdf (400 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2016_PARTIE A.pdf (857 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2016_PARTIE B.pdf (554 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2016_PARTIE C.pdf (735 Ko)
Réunion de la Commission du Code (février 2016)F_TAHSC_FEVRIER2016_INTRO.pdf (343 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2016_PARTIE A.pdf (1528 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2016_PARTIE B.pdf (1336 Ko)
Réunion de la Commission du Code (septembre 2015)F_TAHSC_SEPTEMBRE2015_INTRO.pdf (266 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2015_PARTIE A.pdf (2498 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE2015_PARTIE B.pdf (881 Ko)
Réunion de la Commission du Code (février 2015)F_TAHSC_FEVRIER2015_INTRO.pdf (245 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2015_PARTIE A.pdf (3490 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER2015_PARTIE B.pdf (1906 Ko)
Réunion de la Commission du Code (septembre 2014)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2014_INTRO.pdf (148 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2014_PARTIE A.pdf (1796 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2014_PARTIE B.pdf (1192 Ko)
Réunion de la Commission du Code
(février 2014)
F_TAHSC_FEVRIER 2014_INTRO.pdf (305 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER 2014_PARTIE A.pdf (1671 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER 2014_PARTIE B.pdf (377 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER 2014_PARTIE C.pdf (411 Ko)
Réunion de la Commission du Code (septembre 2013)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2013_INTRO.pdf (188  Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2013_PARTIE A.pdf (2061 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2013_PARTIE B.pdf (380 Ko)
Réunion de la Commission du Code (février 2013)F_TAHSC_FEVRIER 2013_INTRO.pdf (233 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER 2013_PARTIE A.pdf (2851 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER 2013_PARTIE B.pdf (2398 Ko)
Réunion de la Commission du Code (septembre 2012)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2012_INTRO.pdf (234 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2012_PARTIE A.pdf (1913 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2012_PARTIE B.pdf (611 Ko)
Réunion de la Commission du Code (février 2012)F_TAHSC_FEVRIER 2012_INTRO.pdf (397 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER 2012_PARTIE A.pdf (4714 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER 2012_PARTIE B.pdf (3154 Ko)
Réunion de la Commission du Code (septembre 2011)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2011_INTRO.pdf (512 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2011_PARTIE A.pdf (2919 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2011_PARTIE B.pdf 
(1210 Ko)
Réunion de la Commission du
Code (février 2011)
F_TAHSC_FEVRIER 2011_INTRO.pdf (358 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER 2011_PARTIE A.pdf (4891 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER 2011_PARTIE B.pdf (2882 Ko)
Réunion de la Commission du Code (septembre 2010)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2010_INTRO.pdf(572 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2010_PARTIE A.pdf (8716 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2010_PARTIE B.pdf (2239 Ko)
Réunion de la Commission du Code (février 2010)F_TAHSC_FEVRIER 2010_INTRO.pdf (137 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER 2010_PARTIE A.pdf (3349 Ko)
F_TAHSC_FEVRIER 2010_PARTIE B.pdf (1821 Ko)
Réunion de la Commission du Code (septembre 2009)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2009_INTRO.pdf (131 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2009_PARTIE A(a).pdf (2,5 M)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2009_PARTIE A(b).pdf (1,3 M)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2009_PARTIE B(a).pdf (1,3 M)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2009_PARTIE B(b).pdf (1,3 M)
Réunion de la Commission du Code
(mars 2009)
F_TAHSC_MARS 2009_INTRO.pdf (132 Ko)
F_TAHSC_MARS 2009_PARTIE A(a).pdf (2000 Ko)
F_TAHSC_MARS 2009_PARTIE A(b).pdf (157 Ko)
F_TAHSC_MARS 2009_PARTIE B.pdf (277 Ko)
F_TAHSC_MARS 2009_PARTIE C.pdf (376 Ko)
Réunion de la Commission du Code (septembre 2008)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2008_INTRO.pdf (103 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2008_PARTIE A.pdf (2031 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2008_PARTIE B.pdf (496 Ko)
Réunion de la Commission du Code
(mars 2008)
F_TAHSC_MARS 2008_INTRO.pdf (122 Ko)
F_TAHSC_MARS 2008_PARTIE A.pdf(3183 Ko)
F_TAHSC_MARS 2008_PARTIE B.pdf(823 Ko)
Réunion de la Commission du Code (septembre 2007)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2007_INTRO.pdf (88 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2007_PARTIE A.pdf (2005 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2007_PARTIE B.pdf (1554 Ko)
Réunion de la Commission du Code
(mars 2007)
F_TAHSC_MARS 2007_INTRO.pdf (108 Ko)
F_TAHSC_MARS 2007_PARTIE A.pdf (1737 Ko)
F_TAHSC_MARS 2007_PARTIE B.pdf (281 Ko)
F_TAHSC_MARS 2007_PARTIE C.pdf (530 Ko)
Réunion de la Commission du Code (octobre 2006)F_TAHSC_OCTOBRE 2006.pdf (6103 Ko)
Réunion de la Commission du Code
(mars 2006)
F_TAHSC_MARS 2006.pdf (1407 Ko)
Réunion de la Commission du Code (septembre 2005)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2005_A.pdf (4852 Ko)
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2005_B.pdf (3669 Ko)
Réunion de la Commission du Code (janvier 2005)F_SCCD A JANVIER 2005.pdf (3679 Ko)
F_SCCD B JANVIER 2005.pdf (3408 Ko)
Réunion du Bureau de la Commission du Code (juillet 2004)F_SCCD JUILLET 2004.pdf (646 Ko)
Réunion de la Commission du Code (décembre 2003)F_SCCD_DECEMBER 2003.pdf (4597 Ko)

Membres

Dr Etienne BONBON
(Président)
Conseiller vétérinaire principal
Centre de gestion des crises – Santé animale
FAO/AGAH
Viale delle Terme di Caracalla – 00153 Rome
ITALY
[email protected] [email protected] 
Dr Gaston Maria Funes
(Vice-président)
Conseiller pour les affaires agricoles
Ambassade d’Argentine auprès de l’Union européenne
Avenue Louise 225, (4th floor)1050 Brussels
BELGIQUE
[email protected]
Pr Salah Hammami
(Vice-président)
Epidémiologiste – virologisteServices de microbiologie,  d’immunologie et de pathologie générale
École nationale de médecine vétérinaire
Sidi Thabet -2020
TUNISIE
[email protected]
[email protected] 
Dr Kiyokazu Murai
Animal Health Division
Food Safety and Consumer Affairs Bureau
Ministry of Agriculture, Forestry and Fisheries,
1-2-1 Kasumigaseki, Chiyoda-ku, Tokyo, 100-8950
JAPAN
[email protected]
Dr Lucio Ignacio Carbajo Goñi
Attaché agricole
Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation et de l’Environnement
Ambassade d’Espagne au Pérou
ESPAGNE
[email protected][email protected]
Dr Bernardo Todeschini
Attaché agricole
Ministère de l’Agriculture, de l’Elevage et des Approvisionnements alimentaires
Mission de Brésil auprès de l’Union européenne
BRÉSIL
[email protected]
[email protected]