Organisation Mondiale de la Santé Animale

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Code sanitaire pour les animaux aquatiques

 

Le Code sanitaire pour les animaux aquatiques (le Code aquatique) établit des normes visant à améliorer la santé des animaux aquatiques dans le monde. Il intègre également des textes normatifs sur le bien-être des poissons d’élevage et sur l’utilisation des agents antimicrobiens chez les animaux aquatiques. Les mesures sanitaires qui en découlent doivent être appliquées par les Autorités compétentes des pays importateurs et exportateurs dans l’exercice de leurs activités de prévention, de détection précoce, de notification et de contrôle des agents qui sont pathogènes pour les animaux aquatiques (amphibiens, crustacés, poissons et mollusques) et pour éviter leur dissémination à la faveur des échanges internationaux d'animaux aquatiques et de leurs produits, tout en évitant l'instauration d'entraves sanitaires au commerce non justifiées.

Les normes figurant dans le Code aquatique sont adoptées par l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE, qui constitue l'organe suprême de l'organisation.

Les amendements qui suivent furent adoptés lors de la 87e Session générale tenue en mai 2019 en vue de leur inclusion dans la présente édition :

  • le glossaire : révision de la définition du terme « conditions élémentaires de sécurité biologique » ;
  • le chapitre 1.5. intitulé « Critères d'inclusion dans la liste des espèces sensibles à une infection par un agent pathogène spécifique » ;
  • le chapitre 8.3. intitulé « Infection à ranavirus » ;
  • le chapitre 9.1. intitulé « Maladie de nécrose hépatopancréatique aiguë » ;
  • les articles 10.2.1. et 10.2.2. du chapitre 10.2. intitulé « Infection à Aphanomyces invadans » ;
  • l’article 10.5.2. du chapitre 10.5. intitulé « Infection par l'alphavirus des salmonidés » ;
  • les articles 10.6.1., 10.6.2. et 10.6.8. du chapitre 10.6. intitulé « Infection par le virus de la nécrose hématopoïétique infectieuse » ;
  • l’article 10.7.2. du chapitre 10.7. intitulé « Infection par l'herpèsvirus de la carpe koï » ;
  • l’article 10.9.2. du chapitre 10.9. intitulé « Infection par le virus de la virémie printanière de la carpe » ;
  • l’article X.X.8. figurant dans tous les chapitres spécifiques aux maladies (sauf dans le cas de l’article 10.3.8. du chapitre 10.3. intitulé « Infection à Gyrodactylus salaris » en raison de la nature de l’agent pathogène) et l’article 10.4.12. du chapitre 10.4. intitulé « Infection par le virus de l’anémie infectieuse du saumon ».

Le Guide de l'utilisateur, qui suit la préface, a pour objet d'aider les Autorités compétentes et les autres parties intéressées à utiliser les dispositions du Code aquatique.

Dans les titres 1 à 7 du Code aquatique figurent des chapitres relatifs à la notification, aux maladies listées par l’OIE et à la surveillance des animaux aquatiques, à l’analyse des risques, à la qualité des Services chargés de la santé des animaux aquatiques, à la prévention et au contrôle des maladies, aux mesures applicables aux échanges commerciaux, aux procédures d’importation et d’exportation et aux modèles de certificat sanitaire, à l’utilisation des agents antimicrobiens chez les animaux aquatiques, et au bien-être des poissons d’élevage.

Dans les titres 8 à 11 du Code aquatique figurent des chapitres traitant spécifiquement de maladies ; ils couvrent les maladies affectant les animaux aquatiques qui sont listées par l’OIE. Les recommandations sont destinées à éviter l'introduction, dans le pays importateur, des agents pathogènes inclus dans la liste des maladies de l'OIE. Chaque chapitre traitant d'une maladie comporte une liste des espèces reconnues à l'heure actuelle sensibles. Les normes prennent en compte la nature des marchandises commercialisées, le statut sanitaire au regard des animaux aquatiques du pays, de la zone ou du compartiment d'exportation ainsi que les mesures de réduction des risques applicables à chaque marchandise.

L'élaboration des normes et des recommandations de l’OIE est le fruit d'un travail continu entrepris par la Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques. Pour de plus amples informations, veuillez suivre le lien suivant : https://www.oie.int/fr/normes/commissions-specialisees-et-groupes-de-travail-ad-hoc/commission-des-animaux-aquatiques-et-rapports/overview/

Le Code aquatique fait l'objet d'éditions annuelles sur support papier dans les trois langues officielles de l'OIE (anglais, espagnol et français). Le contenu de l'édition 2019 du Code aquatique peut être consulté sur le site Web de l'OIE au format html.

Cet ouvrage peut être commandé auprès de la boutique électronique de l'OIE.


Normes internationales de l'OIE : La clé de l'amélioration de la santé et du bien-être des animaux aquatiques

 

Code aquatique 
22e édition, 2019
Format : 21 x 29,7 cm
ISBN : 978-92-95108-97-4

Prix : 60 euros
Réf. : F250

 

Contact : publications.dept@oie.int

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