Cadre

Textes fondamentaux

Table des matières


Accords de siège pour les Représentations de l’OIE


Sélection de résolutions de l’Assemblée Mondiale des Délégués :

Accords de coopération

Rapports finaux des Sessions générales

L’Assemblée mondiale des Délégués est composéé des Délégués des Pays Membres de l’Organisation. Elle se réunit une fois par an (au mois de mai) en Session générale.

A l’issue de chaque Session générale, un rapport final est élaboré par le Siège dans les 3 langues officielles de l’OIE

  • Rapport final de la 88ème Session générale, 24-28 mai 2021 (fichier pdf, 1569 Ko)
  • Rapport final de la Procédure adaptée, juin 2020 (fichier pdf, 301 Ko)
  • Rapport final de la 87ème Session générale, 26-31 mai 2019 (fichier pdf, 2136 Ko)
  • Rapport final de la 86ème Session générale, 20-25 mai 2018 (fichier pdf, 2546 Ko)
  • Rapport final de la 85ème Session générale, 21-26 mai 2017 (fichier pdf, 2952 Ko)
  • Rapport final de la 84ème Session générale, 22-27 mai 2016 (fichier pdf, 2763 Ko)
  • Rapport final de la 83ème Session générale, 24-29 mai 2015 (fichier pdf, 2715 Ko)
  • Rapport final de la 82ème Session générale, 25-30 mai 2014 (fichier pdf, 2650 Ko)
  • Rapport final de la 81ème Session générale, 26-31 mai 2013 (fichier pdf, 2493 Ko)
  • Rapport final de la 80ème Session générale, 20-25 mai 2012 (fichier pdf, 3035 Ko)
  • Rapport final de la 79ème Session générale, 22-27 mai 2011 (fichier pdf, 3818 Ko)
  • Rapport final de la 78ème Session générale, 23-28 mai 2010 (fichier pdf, 2472 Ko)
  • Rapport final de la 77ème Session générale, 24-29 mai 2009 (fichier pdf, 1965 Ko)
  • Rapport final de la 76ème Session générale, 25-30 mai 2008 (fichier pdf, 1704 Ko)
  • Rapport final de la 75ème Session générale, 20-25 mai 2007 (fichier pdf, 1429 Ko)
  • Rapport final de la 74ème Session générale, 21-26 mai 2006 (fichier pdf, 1258 Ko)
  • Rapport final de la 73ème Session générale, 22-27 mai 2005 (fichier pdf, 1274 Ko)
  • Rapport final de la 72ème Session générale, 23-28 mai 2004 (fichier pdf, 1225 Ko)
  • Rapport final de la 71ème Session générale, 18-23 mai 2003 (fichier pdf, 955 Ko)

Obligations des Experts

En application des textes fondamentaux de l’OIE, et notamment du Règlement Général, la procédure de protection de la confidentialité des informations et la procédure de déclaration des conflits d’intérêts potentiels ont été précisées. Les experts contribuant aux travaux de l’OIE doivent remplir les formulaires correspondant à leur situation et les adresser:

– Soit par voie électronique à : [email protected]
– Soit par courrier à : Organisation mondiale de la santé animale (OIE) – 12 rue de Prony – 75017 Paris – France

Conflits d’intérêts

Politique de l’OIE sur les conflits d’intérêts (PDF)

Formulaire de déclaration d’intérêts pour les experts de l’OIE (Word)

Formulaire de déclaration d’intérêts pour les membres des groupes ad hoc de l’OIE (Word)

Formulaire de déclaration d’intérêts pour les centres de référence de l’OIE (Word)

Formulaire de déclaration d’intérêts pour les membres des Commissions spécialisées et les Groupes de travail (Word)

Confidentialité

Politique de l’OIE sur la protection de la confidentialité légitime   (PDF) 

Engagement de confidentialité des membres des Commissions spécialisées, des Groupes de travail et des Groupes ad hoc, ainsi que des experts et des spécialistes de l’OIE (Word)

Engagement de confidentialité des Centres de référence de l’OIE (Word)