
Cadre
Textes fondamentaux
Table des matières
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Arrangement International pour la création, à Paris, d’un Office International des Epizooties
Fait à Paris, le 25 janvier 1924Découvrir -
Accord relatif au Siège de l’Office International des Épizooties entre le Gouvernement de la République Française et l’OIE
Signé à Paris, le 21 février 1977Découvrir
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Principaux textes, Textes fondamentaux
Règlement général de l'OIE
.pdf – 497 Ko Consulter le document -
Principaux textes, Textes fondamentaux
Commissions Regionales de l'OIE
.pdf – 107 Ko Consulter le document -
Principaux textes, Textes fondamentaux
Commissions spécialisées de l'OIE
.pdf – 150 Ko Consulter le document -
Principaux textes, Textes fondamentaux
Groupes de travail et Groupes ad hoc de l’OIE
.pdf – 102 Ko Consulter le document -
Principaux textes, Textes fondamentaux
Centres de référence de l'OIE
.pdf – 135 Ko Consulter le document -
Principaux textes, Textes fondamentaux
Représentations régionales et sous‐régionales de l'OIE
.pdf – 89 Ko Consulter le document -
Principaux textes, Textes fondamentaux
Distinctions honorifiques de l’OIE
.pdf – 102 Ko Consulter le document -
Accords de siège pour les Représentations de l’OIE
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Textes fondamentaux
Agreement for the Regional Representation for Asia and the Pacific
.pdf – 5 Mo Consulter le document -
Textes fondamentaux
Accord de siège pour la Représentation régionale pour l’Afrique
.pdf – 116 Ko Consulter le document -
Textes fondamentaux
Accord de siège pour la Représentation sous-régionale pour l’Afrique Australe
.pdf – 74 Ko Consulter le document -
Textes fondamentaux
Accord de siège pour la Représentation sous-régionale pour l’Afrique de l’Est et la Corne de l’Afrique
.pdf – 400 Ko Consulter le document -
Textes fondamentaux
Accord de siège pour la Représentation sous-régionale pour l’Afrique du Nord
.pdf – 75 Ko Consulter le document -
Textes fondamentaux
Accord de siège pour la Représentation sous-régionale pour l’Amérique Centrale
.pdf – 219 Ko Consulter le document -
Textes fondamentaux
Accord de siège pour la Représentation régionale pour l’Europe de l’Est
.pdf – 37 Ko Consulter le document -
Textes fondamentaux
Accord de siège pour la Représentation de l’OIE à Moscou
.pdf – 206 Ko Consulter le document -
Textes fondamentaux
Accord de siège pour la Représentation sous-régionale de l’OIE à Bruxelles
.pdf – 284 Ko Consulter le document -
Textes fondamentaux
Accord de Siège pour l’Unité sous-régionale à Astana
.pdf – 168 Ko Consulter le document
Sélection de résolutions de l’Assemblée Mondiale des Délégués :
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Résolutions Administratives Et Financières
Adoptée par le Comité international de l’OIE le 23 mai 2003Découvrir -
Lutter contre les maladies animales
Adoptée par le Comité international de l’OIE le 30 mai 2002Découvrir -
Reconnaissance de statut sanitaire
Adoptée par le Comité international de l’OIE le 20 mai 1999Découvrir
Accords de coopération
HealthforAnimals
Actes officiels
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Nouveaux Pays Membres de l’OIE
Liste des nouveaux membres de l’Organisation Mondiale de la Santé AnimaleDécouvrir
Rapports finaux des Sessions générales
L’Assemblée mondiale des Délégués est composéé des Délégués des Pays Membres de l’Organisation. Elle se réunit une fois par an (au mois de mai) en Session générale.
A l’issue de chaque Session générale, un rapport final est élaboré par le Siège dans les 3 langues officielles de l’OIE
- Rapport final de la 88ème Session générale, 24-28 mai 2021 (fichier pdf, 1569 Ko)
- Rapport final de la Procédure adaptée, juin 2020 (fichier pdf, 301 Ko)
- Rapport final de la 87ème Session générale, 26-31 mai 2019 (fichier pdf, 2136 Ko)
- Rapport final de la 86ème Session générale, 20-25 mai 2018 (fichier pdf, 2546 Ko)
- Rapport final de la 85ème Session générale, 21-26 mai 2017 (fichier pdf, 2952 Ko)
- Rapport final de la 84ème Session générale, 22-27 mai 2016 (fichier pdf, 2763 Ko)
- Rapport final de la 83ème Session générale, 24-29 mai 2015 (fichier pdf, 2715 Ko)
- Rapport final de la 82ème Session générale, 25-30 mai 2014 (fichier pdf, 2650 Ko)
- Rapport final de la 81ème Session générale, 26-31 mai 2013 (fichier pdf, 2493 Ko)
- Rapport final de la 80ème Session générale, 20-25 mai 2012 (fichier pdf, 3035 Ko)
- Rapport final de la 79ème Session générale, 22-27 mai 2011 (fichier pdf, 3818 Ko)
- Rapport final de la 78ème Session générale, 23-28 mai 2010 (fichier pdf, 2472 Ko)
- Rapport final de la 77ème Session générale, 24-29 mai 2009 (fichier pdf, 1965 Ko)
- Rapport final de la 76ème Session générale, 25-30 mai 2008 (fichier pdf, 1704 Ko)
- Rapport final de la 75ème Session générale, 20-25 mai 2007 (fichier pdf, 1429 Ko)
- Rapport final de la 74ème Session générale, 21-26 mai 2006 (fichier pdf, 1258 Ko)
- Rapport final de la 73ème Session générale, 22-27 mai 2005 (fichier pdf, 1274 Ko)
- Rapport final de la 72ème Session générale, 23-28 mai 2004 (fichier pdf, 1225 Ko)
- Rapport final de la 71ème Session générale, 18-23 mai 2003 (fichier pdf, 955 Ko)
Obligations des Experts
En application des textes fondamentaux de l’OIE, et notamment du Règlement Général, la procédure de protection de la confidentialité des informations et la procédure de déclaration des conflits d’intérêts potentiels ont été précisées. Les experts contribuant aux travaux de l’OIE doivent remplir les formulaires correspondant à leur situation et les adresser:
– Soit par voie électronique à : [email protected]
– Soit par courrier à : Organisation mondiale de la santé animale (OIE) – 12 rue de Prony – 75017 Paris – France
Conflits d’intérêts
Politique de l’OIE sur les conflits d’intérêts (PDF)
Formulaire de déclaration d’intérêts pour les experts de l’OIE (Word)
Formulaire de déclaration d’intérêts pour les membres des groupes ad hoc de l’OIE (Word)
Formulaire de déclaration d’intérêts pour les centres de référence de l’OIE (Word)
Formulaire de déclaration d’intérêts pour les membres des Commissions spécialisées et les Groupes de travail (Word)
Confidentialité
Politique de l’OIE sur la protection de la confidentialité légitime (PDF)
Engagement de confidentialité des Centres de référence de l’OIE (Word)