Commissions spécialisées

La mission des Commissions spécialisées de l’OIE consiste à disposer des informations scientifiques les plus récentes en vue d’étudier les problèmes d’épidémiologie et de prophylaxie des maladies animales, d’élaborer ou de réviser les normes à vocation internationale de l’Office et de résoudre des questions, à caractère technique ou scientifique, soulevées par les pays y territoires Membres.

L’OIE continue d’améliorer la transparence de son processus d’élaboration de normes afin de les fonder sur les bases scientifiques les plus solides et de les faire bénéficier du soutien le plus large. Ainsi tous les documents des Commissions spécialisées de l’OIE sont publiés sur son site web ouvert au public et incorporent en annexe les rapports des groupes de travail et groupes ad hoc de l’OIE qui ont été entérinés. L’OIE ne sollicite pas de commentaires en dehors de ceux des Délégués mais ne refuse pas ceux qui émanent d’organisations intéressées par ses activités, étant donné qu’ils représentent une source utile d’information. Pour de plus amples informations, consultez le document intitulé « La transparence dans le processus d’élaboration des normes de l’OIE ».


Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres de l’OIE (“Commission du Code Terrestre “)

Créée en 1960, la Commission du Code Terrestre est chargée de veiller à ce que les préconisations du Code sanitaire pour les animaux terrestres s’appuient sur les informations scientifiques les plus récentes en matière de protection du commerce international et des méthodes de surveillance des maladies animales et des zoonoses. Elle fait appel aux meilleurs spécialistes mondiaux pour préparer de nouveaux projets d’articles du Code terrestre et procéder à la révision des articles déjà existants en fonction des progrès de la science vétérinaire. Par ailleurs, la Commission du Code Terrestre exerce ses activités en étroite collaboration avec la Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques sur des sujets nécessitant l’adoption d’une approche harmonisée, ainsi qu’avec la Commission des normes biologiques et la Commission scientifique pour les maladies animales, afin de s’assurer qu’elle dispose des informations scientifiques les plus récentes pour l’accomplissement de ses travaux.

Elle sollicite systématiquement l’avis des Délégués des pays y territoires Membres de l’OIE sur les projets de textes nouveaux ou révisés qu’elle élabore. Lors de chaque Session générale, les Délégués discutent ces projets de textes et les adoptent de manière formelle sous forme de normes de l’OIE. Une fois adoptés, les textes sont introduits dans l’édition suivante du Code terrestre.
La Commission est élue par l’Assemblée mondiale des Délégués de l’OIE pour une période de trois ans.

  • Commission du Code

    Créée en 1960, la Commission du Code est chargée de veiller à ce que le Code sanitaire pour les animaux terrestres (ci-après dénommé le Code terrestre) s’appuie sur les informations scientifiques les plus récentes. Le Code terrestre contient les normes relatives aux échanges internationaux d’animaux terrestres et de leurs produits dérivés.
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Commission scientifique pour les maladies animales (“Commission scientifique”)

Créée en 1946 cette Commission contribue à identifier les stratégies et les mesures les mieux adaptées pour la prévention et la lutte contre les maladies. Elle examine également les dossiers des Membres désirant être inclus dans la liste des pays indemnes de certaines maladies (voir Statut OIE et procédures de reconnaissance des pays/zones indemnes de certaines maladies). La Commission est élue par l’Assemblée mondiale des Délégués de l’OIE pour une période de trois ans.

  • Commission scientifique

    Créée en 1946, la Commission scientifique pour les maladies animales (“Commission scientifique”), qui se compose de six membres, contribue à définir les stratégies et les mesures les mieux adaptées pour la prévention et la lutte contre les maladies. Elle a également pour responsabilité d’examiner les demandes que peuvent faire les Membres de l’OIE concernant leur statut zoosanitaire au regard de certaines maladies.
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Commission des normes biologiques (“Commission des laboratoires”)

Créée en 1949, cette Commission est chargée de mettre au point ou d’approuver les méthodes permettant de diagnostiquer les maladies des mammifères, des oiseaux et des abeilles et de recommander les produits biologiques les plus efficaces tels que les vaccins. Elle supervise la production du Manuel des tests de diagnostic et des vaccins pour les animaux terrestres (le “Manuel Terrestre “) reconnu par l’accord SPS de l’Organisation mondiale du commerce pour son statut normatif international. Elle sélectionne les Laboratoires de référence de l’OIE pour les maladies des animaux terrestres et encourage la préparation et la distribution de réactifs conformes aux épreuves de diagnostic. La Commission est élue par l’Assemblée mondiale des Délégués de l’OIE pour une période de trois ans.

  • Commission des Laboratoires

    Créée en 1949, la Commission des normes biologiques de l’OIE (CNB), qui se compose de six membres élus, est chargée d’élaborer des normes internationales pour les tests de diagnostic de laboratoire et les vaccins destinés aux maladies des mammifères, des oiseaux et des abeilles figurant sur la liste de l’OIE.
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Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques (“Commission des animaux aquatiques”)

Créée en 1960 cette Commission rassemble les informations relatives aux maladies des amphibies, des crustacés, des mollusques et des poissons, ainsi qu’aux méthodes de lutte à appliquer contre ces maladies. La Commission produit le Code sanitaire pour les animaux aquatiques et le Manuel des tests de diagnostic pour les animaux aquatiques. Le statut normatif international de ces recueils est reconnu par l’accord SPS de l’Organisation mondiale du commerce. Elle organise également des réunions scientifiques sur différents sujets importants pour le secteur de l’aquaculture. La Commission est élue par l’Assemblée mondiale des Délégués de l’OIE pour une période de trois ans.

  • Commission des animaux aquatiques

    Créée en 1960, la Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques (la Commission pour les animaux aquatiques) est chargée de veiller à ce que le Code sanitaire pour les animaux aquatiques (le Code aquatique) et le Manuel des tests de diagnostic pour les animaux aquatiques (le Manuel aquatique) reflètent les informations scientifiques actuelles.
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